Informations légales
Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur du site, à son hébergeur, à l'utilisation du site internet et aux droits des utilisateurs.
1. Éditeur du site
- Nom de l'entreprise
- Jean Genda
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Dirigeant
- Jean PECHEREAU
- Date de création
- 1ᵉʳ mars 2016
- Activité (NAF / APE)
- 4778B – Commerce de détail de charbons et combustibles
- SIREN
- 818 305 914
- SIRET
- 818 305 914 00017
- TVA intracommunautaire
- FR44818305914
- Siège social
- 12 Rue Flora Tristan
44340 Bouguenais, France - Téléphone
- +33 7 74 34 50 20
- Adresse e-mail
- contact@jeangenda.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jean PECHEREAU, dirigeant de l'entreprise individuelle Jean Genda.
Pour toute question concernant le site ou son contenu, les utilisateurs peuvent contacter l'entreprise par téléphone au +33 7 74 34 50 20 ou par e-mail à contact@jeangenda.com.
3. Hébergement du site
Le site est développé avec Lovable.
La boutique en ligne est propulsée par Shopify Inc.
Shopify Inc.151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Le site est hébergé sur l'infrastructure cloud de Shopify.
Le traitement des paiements est assuré via Shopify Payments lorsque cette solution est utilisée.
4. Objet du site
Le présent site a pour objet :
- la présentation de l'entreprise ;
- la vente en ligne de bois de chauffage ;
- la vente de granulés de bois (pellets) ;
- la vente de briquettes de bois ;
- la vente de charbon ;
- la vente d'accessoires liés au chauffage ;
- la gestion de demandes de devis.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sont notamment concernés :
- textes ;
- photographies ;
- logos ;
- graphismes ;
- illustrations ;
- vidéos ;
- éléments graphiques ;
- code source ;
- structure du site.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Responsabilité
Jean Genda met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées sans préavis.
L'entreprise ne saurait être tenue responsable :
- des interruptions temporaires du site ;
- des erreurs techniques indépendantes de sa volonté ;
- d'une mauvaise utilisation du site par l'utilisateur ;
- des dommages résultant d'un accès frauduleux.
7. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément :
- au Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;
- à la loi Informatique et Libertés.
Les informations relatives au traitement des données sont disponibles dans la Politique de confidentialité.
Les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :
- accès ;
- rectification ;
- suppression ;
- limitation ;
- opposition ;
- portabilité.
Toute demande peut être adressée à contact@jeangenda.com.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Jean Genda ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des conséquences de leur utilisation.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.
11. Contact
Pour toute demande d'information :
Jean Genda12 Rue Flora Tristan
44340 Bouguenais
France
Téléphone : +33 7 74 34 50 20
E-mail : contact@jeangenda.comNous contacter